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Marques déposées par monsieur SAUVIGNET André
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ROULE NICOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULE NICOIS
Monsieur SAUVIGNET André

Numéro de dépôt :
99825114
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque ROULE NICOIS

Déposée le 19 novembre 1999 par monsieur SAUVIGNET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROULE NICOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est monsieur SAUVIGNET André domicilié(e) 1 Rue du Marché, 42700 FIRMINY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ROULE NICOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE NICOIS est expirée depuis le 19 novembre 2009.

SAUVIGNET André a également déposé les autres marques suivantes : ROULE FORESTIER , ROULE ALSACIEN


Monsieur SAUVIGNET André - 1 Rue du Marché, 42700 FIRMINY - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viandes - préparations à base de viande - extraits de viande - roulés de viande comprenant de l'épaule de porc, de la farce de volaille, des olives, des cornichons, des champignons, des courgettes, des aubergines, des tomates, de l'assaisonnement, du sel, du poivre et de l'ail.